Cinq approches de douane pour savoir avant de se rendre au Maroc
1. Enregistrez vos achats pour bénéficier de la TVA détacix
Les non-résidents en court terme peuvent demander le retour de la TVA sur leurs achats supérieurs à 2 000 Dirhams TTC. Le vendeur doit établir un bordereau de vente d’exportation, à présenter aux douanes pendant le départ.
2. Respectez la période de 3 mois pour éliminer vos marchandises
Les marchandises achetées au Maroc et sous réserve de l’opérateur doivent être transportées dans vos bagages personnels et quitter le pays dans un maximum de 3 mois après la date d’achat. Le dépassement de cette période provoque le droit de remboursement.
3. Présentez vos achats aux douanes au début
Pour bénéficier de l’exemption, il est nécessaire de présenter les marchandises achetées, le bordereau et les factures au bureau des douanes lors de la sortie du territoire. Sans ce visa, aucune restitution de TVA n’est accordée.
4. Vérifiez les exclusions de la franchise
Certains produits sont toujours exclus des droits détaillés et donc soumis aux droits et impôts: aliments, tabac, drogues (à l’exclusion d’un usage personnel), des pierres précieuses irrémédiables, des armes, des véhicules privés et de leur équipement, des biens culturels.
5. anticiper les formalités de votre véhicule
Les MRES qui amènent une voiture au Maroc bénéficient du régime d’admission temporaire (AT). Mais il est nécessaire de respecter strictement les délais et les conditions, sous peine des amendes et même en saisie du véhicule.
Détacix télévisé, délais, présentation des douanes, exclusions et formalités liées aux véhicules: la connaissance de ces procédures permet à MRES de voyager sereinement et d’éviter les inconvénients coûteux.