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Lancée le 1er janvier, la réglementation TSAV court jusqu'au 31 janvier 2024. Les propriétaires de véhicules équipés de moteurs diesel de moins de 8 CV devront débourser 700 dirhams. Une taxe de 350 dirhams est fixée pour les véhicules équipés d'un moteur diesel de 8 CV. Les propriétaires de véhicules diesel de 8 à 10 CV doivent payer une taxe de 1.500 dirhams, tandis que ceux utilisant des véhicules à essence doivent s'acquitter de 650 dirhams.
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Le TSAV est fixé à 6.000 dirhams pour les propriétaires de véhicules diesel de 11 à 14 CV, 3.000 dirhams pour ceux utilisant de l'essence. Le prix est fixé à 20.000 dirhams pour les véhicules diesel d'une puissance supérieure ou égale à 15 CV et à 8.000 dirhams pour ceux utilisant l'essence. Il est à noter que les retards de paiement engendrent des pénalités, avec une majoration initiale de 15%, suivie d'une majoration de 0,5% les mois suivants, et d'un montant minimum de 100 dirhams.
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Quoi de neuf pour 2024 ? La Direction générale des impôts (DGI) a annoncé le 20 décembre 2023 que le paiement du TSAV en ligne sera gratuit pour les utilisateurs utilisant les canaux numériques des banques partenaires de la DGI et des établissements de paiement tels que les distributeurs automatiques de leur banque, le site Internet de leur banque (e-banking ), l'application mobile de leur banque (m-banking), le paiement par carte bancaire sur internet, ainsi que les solutions Mobile Wallet.