Fraude massive découverte par les douanes marocaines
Au Maroc, trois multinationales soupçonnées d’avoir exploité le régime de l’admission temporaire, un mécanisme fiscal censé encourager les exportations industrielles, pour éviter de payer des droits de douane et taxes estimés à plusieurs milliards de dirhams, sont dans le viseur de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII). Cela a lancé une grande opération d’audit.
Les rapports émis par les services de renseignement et d’analyse des risques de l’administration sont à l’origine de l’opération d’audit. Cette enquête a été confiée à la direction centrale de contrôle et menée par les brigades régionales de Casablanca et de Tanger. Les entreprises visées sont soupçonnées d’avoir déclaré importer de grandes quantités de tissus destinés à une transformation locale avant d’être réexportés vers l’Europe, rapportent des sources. Hespress. Il a été découvert qu’une partie des tissus aurait été utilisée pour confectionner des vêtements destinés au marché marocain, notamment dans le cadre de contrats avec des entreprises locales.
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Les entreprises sont soupçonnées d’avoir produit des documents falsifiés, parmi lesquels des procès-verbaux, des factures d’annulation et des déclarations de refus de commandes, afin de justifier ces écarts. Ils auraient affirmé que les clients européens avaient rejeté les produits pour non-conformité. Grâce à ces manœuvres, ces entreprises ont conservé les tissus sur place sans payer de droits de douane, tout en simulant des exportations annulées. L’un d’eux est soupçonné d’avoir même remplacé des tissus importés par d’autres, fabriqués localement et de qualité inférieure, destinés à alimenter un circuit de production parallèle.
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Le système informatique « BADR – Automated Network Customs Base », bras technologique de l’ADII, a permis aux brigades de contrôle de retracer les écarts entre les importations déclarées et les exportations réelles. Lors de perquisitions dans plusieurs entrepôts appartenant à des filiales locales, des agents seraient tombés sur des tonnes de tissus importés temporairement sans traçabilité claire. Ces filiales peuvent expliquer qu’une partie des stocks ont été endommagés, mais les enquêteurs n’y croient pas, les taux de pertes étant justement encadrés par la réglementation.
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Les entreprises identifiées sont ainsi accusées de fraude douanière, de contrefaçon commerciale et de violation des règles de change. Ils risquent de se voir infliger des sanctions financières particulièrement sévères, dont des amendes pouvant atteindre plusieurs dizaines de millions de dirhams pour l’une des sociétés concernées.