Règles de douane pour MRE
Cette approche, fréquente pour les Marocains résidant à l’étranger (MRE), est régie par le système d’admission temporaire (AT), qui permet l’utilisation d’un véhicule sur le territoire pendant une durée maximale de 180 jours par an, en franchise de droits de douane et d’impôts.
Le principe fondamental de ce régime est son caractère nominatif et personnel. L’autorisation d’admission temporaire est généralement accordée au titulaire de la carte gris. Pour ce dernier, la procédure est directe et ne nécessite que la présentation de documents de véhicules standard et la preuve de résidence à l’étranger.
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Cependant, les règlements autorisent un tiers à importer et à conduire le véhicule. Pour ce faire, le conducteur doit se présenter aux services de douane avec un proxy dûment établi par le propriétaire. Ce document, qui peut être privé, est essentiel et doit être accompagné des parties suivantes:
• Un proxy écrit et signé par le propriétaire, mentionnant l’identité complète du propriétaire et du conducteur, ainsi que des caractéristiques du véhicule.
• Une copie du document d’identité du propriétaire.
Un scénario distinct concerne les véhicules de location. Le locataire d’une voiture enregistrée à l’étranger peut également bénéficier du régime d’admission temporaire. La validation de l’entrée est ensuite conditionnée par la présentation des documents ci-dessous:
• Le contrat de location valide établi au nom du conducteur.
• La carte d’enregistrement du véhicule.
• Une éventuelle autorisation de quitter le territoire délivré par l’agence de location, si elle l’exige.
Dans cette situation, la durée de l’AT accordée correspondra à la période de validité stipulée dans le contrat de location.
Il est essentiel de noter que le régime AT est soumis à des restrictions strictes pour éviter tout détournement. Ainsi, le même véhicule ne peut pas bénéficier de la deuxième fois au cours de la même année civile avec un conducteur différent, sauf en cas de changement de propriétaire officiel. De plus, toute vente ou vente du véhicule à un résident du Maroc sans régularisation des douanes est strictement interdite et expose à de graves sanctions. L’obligation de renvoyer le véhicule dans les délais est impérative.
Le non-respect des conditions de présentation des documents pendant le passage à frontière peut entraîner des mesures immédiates des services de douane:
• Répression du véhicule.
• Son réservoir administratif.
• La demande et le paiement des droits et taxes normalement.
Il est fortement conseillé aux voyageurs de consulter les informations détaillées sur le portail officiel des taxes douanières et indirectes ou de contacter un bureau des douanes avant leur départ.